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Marques déposées par monsieur GAUTHIER Jacques
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DOMAINE DES FROMENTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FROMENTEAUX
M. GAUTHIER Jacques

Numéro de dépôt :
1405653
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/04/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES FROMENTEAUX

Déposée le 21 avril 1987 par monsieur GAUTHIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES FROMENTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAUTHIER Jacques domicilié(e) BUSSIERES, 71960 PIERRECLOS. - France.

La marque DOMAINE DES FROMENTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FROMENTEAUX est expirée depuis le 21 avril 1997.

GAUTHIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PARIS TROPICS , HORTI TOURAINE , INNOVACTION , PLEG BRETAGNE


M. GAUTHIER Jacques - BUSSIERES, 71960 PIERRECLOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Fromenteaux".